Reglementation

Concerne tout ce qu'il faut savoir avant et pendant une séance de prise de vue avec un cerf-volant. sécurité , aérologie, les "bonnes pratiques", les erreurs à ne pas commettre, etc...

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Messagede becotus le Mar 18 Novembre 2014, 12:15

Oui, c'est bien une question de lecture de ma phrase.
Je pensais que depuis que nous en parlons et avec les textes qui sont sur mon site pour l'expliquer c'était maintenant connu de tous. Désolé de ma phrase trop concise.
Je reformule:
L'article 3§3 est très clair puisqu'il s'applique aux aéronefs sans personne à bord autres que les aéronefs télépilotés (mentionnés en 3§1 et 3§2).
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Re: Reglementation

Messagede D&KAPexperience le Mar 18 Novembre 2014, 12:21

Donc les regles a suivre sont
http://www.aip-drones.fr/carte/aip-drones/

Il nous reste plus qu'a aller photographier les champs .
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Re: Reglementation

Messagede pete le Mar 18 Novembre 2014, 18:25

becotus a écrit:Qu'est-ce qui te fait dire cela?


En fait ce matin tu faisais référence aux divers articles de cette fameuse Loi

Pour l'article 3, j'ai bien compris que nous étions des aéronefs sans personnes à bord et non télépilotés... Bref sans le dire, pour ce qui nous concerne : des cerf volants.

Par contre il y avait aussi l'article 6 si je me souviens bien (je ne retrouve pas ton post).
Et dans cet article 6 il est question :

"1° Les demandes de création d'espace aérien prévues à l'alinéa 3 de l'article 3 ci-dessus sont soumises à la direction interrégionale de la sécurité de l'aviation civile territorialement compétente, qui les transmet pour avis aux comités régionaux de gestion de l'espace aérien.
2° La liste des types d'espaces aériens utilisables pour ségréguer des autres usagers une activité mettant en œuvre un aéronef qui circule sans personne à bord figure en annexe I au présent arrêté.
3° Les conditions d'exécution des activités correspondantes et les éventuelles dérogations aux prescriptions du présent arrêté font l'objet d'un protocole entre le responsable de l'activité et le service de la défense et la direction interrégionale de la sécurité de l'aviation civile territorialement compétents."

D'où mon questionnement sur les éventuelles autorisations que les bleus seraient en mesure de demander si on leur oppose cet article.

Enfin bref comme le dit Emmanuel, on ne sait pas trop donc mieux vaut éviter les problèmes et j'abonde dans le sens que les képis sont sur leurs têtes et dans ces cas là, je fais comme au volant.... Ah ben nan j'savais pas moué !

Amicalement,
P.
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Re: Reglementation

Messagede becotus le Mar 18 Novembre 2014, 19:25

Pour les cerfs-volants, c'est bien l'article 3 §3 qui renvoie à l'article 6.
Cet article 6 comprend 3 alinéas.
§1 indique la création d'espace aérien en référence au 3 §3 ce que bizarrement n'indique pas le 3 §3
§2 indique les espaces aériens déjà ségrégés.
Ce qui ouvre la voie à 2 possibilités: utiliser comme disponible d'emblée des espaces déjà ségrégés listés en annexe I ou bien demander un espace ségrégé, c'est à dire qui viendrait empiéter sur un espace aérien non disponible d'emblée.

Cela peut paraître ambigu mais les §1 et §3 ne sont pas deux conditions simultanées. Lorsqu'il y a des conditions simultanées dans les textes réglementaires, elles sont explicites. Voir par exemple l'article 5 pour les aéronefs télépilotés (drones) dont l'article 1 décrit 4 conditions simultanées.
D'ailleurs, autant que je sache, les festivals de cerf-volant depuis la publication de cet arrêté ont évolué dans un espace ségrégé existant sans demander la création d'un espace spécifique.
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Re: Reglementation

Messagede Emmanuel le Mar 18 Novembre 2014, 23:17

Toute cette réflexion, c'est fascinant :shock: et, surement, à conserver. Mais tout ceci m'a donné un mal de crane tel que je dois aller me coucher.
Je me demande ce pourrait bien nous écrire à ce sujet notre regretté Gilou P., sans doute partis dans les toundras Sibériennes au guidon de sont Oural. 8)
Gilles, reviens, tu nous manque...
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Re: Reglementation

Messagede poutoux le Mer 19 Novembre 2014, 17:22

Bonsoir,
Merci Emmanuel de m'avoir ressuscité, mais après la Toussaint, " regretté Gilloux" ça fait froid dans le dos... :mrgreen:
Un grand merci également pour toutes ces explications indispensables voire vitales, au sujet de la réglementation, je ne m'en lasse pas... :roll: Elles vont me permettre de la contourner avec encore plus de précision..:lol: :lol: :lol:

Merci Philippe 14, ton poème a bien failli passer aux oubliettes... :mrgreen:

"""Cessez vos plaintes et explications.
Quand un jongleur de nuages, qui fait voler
Un bout de toile dans les airs
Pour voir la vie d’un peu plus haut
Dans un beau coin de France,
Se retrouve emmuré
Et qu’un procureur doit statuer
Sur sa liberté, il est grand temps de faire
La révolution.

Notre ami pervers ayant habité non loin de là,
Toi le jongleur des mots en équilibre
Sur les lignes de la page, tu dois
Te retourner dans ta tombe
Quand les rêveurs de ciel que nous sommes,
Pour un vol éphémère dans la beauté des éthers
Se retrouvent embastillé.

Quand les politiques avec impunité,
Nous narguent avec leurs traficotages
Et que le fil d’Ariane de nos cerfs-volants
Ne doit plus se tendre,
La France est tombée bien bas,
Il est temps d’entré en résistance
Pour chasser ces broyeurs de poésie.

A vos cerfs-volants citoyen,
Volons volons plus haut dans les cieux
Que nos objets volants soient les étendards
De notre liberté


Viva el pueblo
Viva la revolución
Viva l’anarquía"""


Gilles :D
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Re: Reglementation

Messagede becotus le Mer 19 Novembre 2014, 17:59

Gilles le retour, c'est sympa.
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Re: Reglementation

Messagede Hygrekaile le Mer 19 Novembre 2014, 18:32

Salut Gilles, il y a bien longtemps que tu nous a joué une belle sérénade de Jessica.
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Re: Reglementation

Messagede Emmanuel le Mer 19 Novembre 2014, 19:09

becotus a écrit:Gilles le retour, c'est sympa.

Oui, et c'est clair qu'on manquait beaucoup de ne plus te lire, Gilles.
Oui, je te regrettais mais je savais aussi que tu es très occupé depuis plusieurs mois.
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Re: Reglementation

Messagede ormes le Mer 19 Novembre 2014, 19:58

Et dans tous les registres. La classe ! :D
Pascal - galerie Flickr et pour les pétuneurs..
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Re: Reglementation

Messagede Xavier le Jeu 20 Novembre 2014, 11:28

Un petit guide édité par un vendeur de drones:
http://www.pnj-cam.com/img/cms/Guide_Drone.pdf

Vu au salon de la photo à Paris
Je ne sais pas si la vulgarisation est bonne :?:
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Messagede Phil78 le Jeu 20 Novembre 2014, 19:30

Ah ben oui, ça fait plaisir de revoir Gilles sur le forum, en attendant de le retrouver au bout du fil...

Mais allez-y doucement quand même. j'imagine d'ici sa tête:
"oh, put..., ça a vachement changé ici depuis tout ce temps, maintenant on parle drone couramment".

Et oui, les temps changent: Après le cerveau lent, le thème, c'est maintenant le manche agile....
ça va lui faire tout drone. :mrgreen:
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Re: Reglementation

Messagede michelenovo le Ven 21 Novembre 2014, 12:02

Emmanuel a écrit:Je me demande ce pourrait bien nous écrire à ce sujet notre Gilou P., sans doute parti dans les toundras sibériennes au guidon de son Oural. 8)
Gilles, reviens, tu nous manque...

Bisoux à Gilles,
En tout cas si jamais tu veux passer par là, je t'attends de pied ferme... les motards d'ici seront très heureux de te voir, j'en connais et je sais qu'ils sont très solidaires!
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Messagede Maneke le Jeu 18 Décembre 2014, 10:02

La DGAC a édité un petit guide des bonnes pratiques pour les pilotes de drones amateurs : http://www.developpement-durable.gouv.f ... rite-2.pdf

J'en retiens que ce petit guide fait totalement l'impasse sur la pratique sur les terrains de modélisme. J'en déduis que la dgac tolère donc les drones sous certaines conditions. En gros si tu fais chier personne, c'est ok.
Ces recommandation me semblent valables pour notre discipline à l'exception des points 1 et 4.
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Re: Reglementation

Messagede Xavier le Jeu 18 Décembre 2014, 10:09

Merci, je pense l'imprimer et le mettre avec mon matériel de kap, au cas ou... :roll:
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Re: Reglementation

Messagede Alankap le Jeu 18 Décembre 2014, 10:46

Maneke le Jeu 18 Décembre, 11:02
..... En gros si tu fais chier personne, c'est ok.


Ce résumé convient parfaitement :wink:

Pour le reste il y a tellement d'interprétations possibles qu'on s'en tiendra au point ci dessus :!:
. . . . . . . . . . . En ces temps d'imposture universelle, dire la vérité est un acte révolutionnaire.
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Re: Reglementation

Messagede PanoKap le Jeu 18 Décembre 2014, 11:42

Oui c'est quand meme une bonne nouvelle...cette souplesse...

on peut maintenant etre dans les clous en volant avec raison...
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Re: Reglementation

Messagede Airkapture le Jeu 18 Décembre 2014, 13:46

Je me pose juste une question!!! pratiquant l'aéromodélisme je me demande vraiment pourquoi la fédération française d’aéromodélisme a foutu son nez la dedans??!! Depuis la sortie de ce guide nous refusons l'activité drone sur notre terrain car elle ne présente aucun intérêt d’un point de vue aéromodélistique.
Seuls seront autorisés les vols de multirotors en appliquant les règles de la FFAM pour l’activité d’aéromodélisme et dans le respect du protocole signé entre notre club et le service de la navigation aérienne.
Je suis surpris de constater que la FFAM a laissé passer l’article 5 sans prendre en compte la situation des clubs comme le notre qui est situé à 13km32 de l’entrée d’une piste dont la longueur est de 1,9 km.
J’espère que les règles qui s’appliquent aujourd’hui aux drones ne vont pas progressivement être étendue à l’aéromodélisme.
Car encore une fois il ne faudrait pas faire l'amalgame!!
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Re: Reglementation

Messagede PanoKap le Jeu 18 Décembre 2014, 14:33

Airkapture a écrit:Depuis la sortie de ce guide nous refusons l'activité drone sur notre terrain car elle ne présente aucun intérêt d’un point de vue aéromodélistique.


Je voudrai pas polemiquer mais c est un peu sectaire non? Quelles sont les raisons? avec certains drones on peut meme faire du vol3D et de l'acro comme avec des avions ou helicopteres...ou alors je comprend si tu entends drone par vol entierement automatises et programme d'avance....

C'est juste pour mon information...Fabien...apres je ne suis pas non plus plus choque que cela...
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Re: Reglementation

Messagede Maneke le Jeu 18 Décembre 2014, 17:08

Airkapture a écrit:Car encore une fois il ne faudrait pas faire l'amalgame!!


Au contraire il faudrait faire l'amalgame car j'ai du mal a voir la différence entre un pilote de drone amateur et un aéromodéliste.
Les aéromodélistes volent dans leur jardin ou dans le champ d'à coté comme les pilotes de drones. Il vont sur le terrain pour discuter avec les potes (et boire des coups). La DGAC ne fait que constater cette pratique et formuler des règles de bon sens.

La vrai question c'est pourquoi diable les terrains d'aéromodélismes sont tous à proximité des aérodromes :shock: ?
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Re: Reglementation

Messagede Airkapture le Jeu 18 Décembre 2014, 18:25

Maneke a écrit:Au contraire il faudrait faire l'amalgame car j'ai du mal a voir la différence entre un pilote de drone amateur et un aéromodéliste.


Ohh que non!! pour info toutes les activités d'aéromodélisme sont interdite en dehors de terrains d’aéromodélisme. (sauf gamme jouer)

PanoKap a écrit:La vrai question c'est pourquoi diable les terrains d'aéromodélismes sont tous à proximité des aérodromes ?

Et même parfois au sein de l'aérodrome ou aéro-club :D par exemple A l'aigle (61), les pilotes grandeur sont en contact permanent avec les aéromodélistes et ça se passe très bien.
C'est pas réellement le problème que notre terrain soit a proximité d'un aérodrome, c'est que la fédé en s'incluant dans ce manuel se contredit car elle nous autorise à voler là ou on est mais pas un drone suivant l'article 5 qu'ils ont pondus!! (l'article 5 interdit aux drones de voler à moins de 15km de l'entrée d’une piste dont la longueur est supérieur à 1km.)
Je pense que l'activité drone qui peut s'effectuer partout (ou presque) et l'activité d'aéromodélisme qui s’effectue obligatoirement sur terrain fédéral est complètement différant. J'ai bien peur qu'un jour des règles qui sont déjà bien établie pour nous (et qui nous conviennes) soit créer pour l'ensemble de ces deux activité et donc qui aboutiraient a des règles pénalisantes pour nous!!

Nous avons interdit les drones chez nous!! enfin pardon je m'explique: Interdit les nouveaux venu voulant de l'aide pour assembler ou apprendre à voler car on se doute bien que la personne ne restera pas sur un terrain d’aéromodélisme pour faire évoluer son drone!
Nous ne voulons pas être responsable de certains agissements en dehors de notre terrain!! Mais la ou le bas blèse!!: c'est que la fédé devient responsable d'agissement en dehors de leurs terrain puisse qu'ils autorisent une personne à voler en dehors d'un terrain fédé avec une licences Fédéral FFAM dans la poche!!! ...
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Re: Reglementation

Messagede Airkapture le Jeu 18 Décembre 2014, 18:47

Et de plus la DGAC et donc aussi la FFAM nous demande de faire leurs boulot, de "diffuser largement cette information auprès des revendeurs / distributeurs qu'on aurait dans notre région / département."
En quoi ca nous concerne!!!??? :x

Voici le mail reçu!! :

Mesdames, Messieurs les présidents de CDAM et de CRAM,
Mesdames, Messieurs les membres du Comité Directeur FFAM,

La DGAC vient de publier une notice explicative sur les règles d’usages des drônes de loisir.
Cette notice a pour vocation à être diffuser le plus largement possible afin d’informer tous les acheteurs / pratiquants de ces activités des règles sur le sujet.

La FFAM a été associée à la rédaction de cette notice depuis plusieurs semaines et nous ne pouvons bien sûr que soutenir cette démarche.

A ce stade il n’est pas possible, pour des questions réglementaires nécessitant l’accord de plusieurs ministères, d’imposer aux distributeurs / revendeurs de mettre cette notice dans l’ensemble des « boites » qui sont vendues mais nous ne pouvons que fortement les y encourager.

Vous trouverez la notice sur le site de la DGAC à l’adresse ci dessous.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Regles-d-usage-d-un-drone-de,41722.html

Je la joins également à ce message.

Je vous remercie de diffuser largement cette information auprès de vos clubs et de vos licenciés et vous invite également à informer les revendeurs / distributeurs que vous auriez dans votre région / département.

Bien cordialement

Laurent Henry
Vice président FFAM
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Re: Reglementation

Messagede Airkapture le Jeu 18 Décembre 2014, 18:50

Mon coup de gueule est passé!! :D Je suis bien comptent de faire du cerf-volant :mrgreen:
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Re: Reglementation

Messagede Airkapture le Jeu 18 Décembre 2014, 18:58

Maneke a écrit:
Airkapture a écrit:Les aéromodélistes volent dans leur jardin ou dans le champ d'à coté comme les pilotes de drones. Il vont sur le terrain pour discuter avec les potes (et boire des coups).


Maneke, je me vois mal faire évoluer mon avion de 12.5kg dans mon jardin ou même dans le champ d'à coté!! C'est vrai que le terrain sert beaucoup à discuter et partager... et puis boire des coups!! car voler bien voler plein et puis il vaut mieux un pilote plein qu'un réservoir vide :mrgreen: :lol:
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Re: Reglementation

Messagede pete le Jeu 18 Décembre 2014, 21:05

Bonsoir,

Je comprends le principe évoqué par Fabien.
L'aéromodelisme a toujours été une passion autrefois. La construction des modèles se faisant bien souvent dans un club.

Aujourd'hui on peut acheter un drône RTF (ready to fly -prêt à voler) ce qui éloigne l'acheteur d'une partie de l'intéret (la construction, la technique, etc)...
Pour les modèles nécessitant un assemblage (pas vraiment une construction basée sur l'étude d'un plan et la réalisation) je comprend aisément que les club d'aéro ne veulent pas aider une personne qui restera 1 mois comme inscrit pour aller "voler ailleurs"...

Après tout dépend ce que l'on entend par "amateur de drône". Il existe un certain nombre de forums où l'on peut discuter avec de rééls amateurs qui essaient d'inventer toujours mieux (un peu comme nous).

Question drône, je me situe justement dans la catégorie qui n'intéresse pas le club de Fabien :mrgreen: :mrgreen:
Je vole chez moi avec un jouet acheté tout fait !
J'ai eu un hexacopter qui a fini à la flotte !! Bref...

Amicalement,
P.
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Re: Reglementation

Messagede becotus le Ven 19 Décembre 2014, 0:22

Non je n'interviendrai pas dans la discussion aéromodèles <--> drones.

Par contre quelques commentaires précédents il y a des préconisations pour les drones qui sont présentées comme étant applicables aux cerfs-volants. Chacun fera comme il lui plaira, sauf que les règles pour les drones sont nettement plus restrictives que pour les cerfs-volants. Les précautions générales et les règles de prudence sont évidemment de la même jauge. Par contre, les vols de drones sont interdits en agglomération, zone urbaine, etc et au dessus de personnes. Ce n'est pas interdit pour les cerfs-volants. Imaginez, il n'y aurait plus un seul festival de cerf-volant! L'altitude maximale des drones est 150 m et même 100m dans quelques circonstances. C'est presque évident puisqu'en rase campagne, 150m est l'altitude mini des avions en vol à vue. Cependant il y a d'autres zones non autorisées aux aéronefs habités et dans lesquelles les cerfs-volants peuvent évoluer bien au dessus de 150m dans le respect des règles, et les drones n'y sont pas autorisés.
Et enfin, les règles pour un drone avec ou sans appareil de prise de vue sont notoirement différentes. Ce devrait être clair maintenant. Ce n'est pas le cas pour les cerfs-volants avec ou sans nacelle.

Alors, mettre dans le même pot les drones et les cerfs-volants, de grâce, non!! Clamez cela où vous voudrez là où il n'y a ni cervolistes ni contradicteurs, mais pas dans un forum pour cerf-volant.

Si j'ai pris le soin d'expliquer la réglementation applicable aux cerfs-volants dans deux documents, certes rébarbatifs, disponibles sur mon site, c'est bien pour que le cerf-volant ne subisse pas ces amalgames destructeurs et erronés. Bien sûr, j'ai pu me tromper ou mal décrire un cas particulier, et cela se discute sur les textes réglementaires, mais certainement pas par rapport à un document établi pour d'autres types d'aéronefs, en l'occurence les aéronefs télépilotés sans personne à bord, qui sont l'objet de l'oeil vigilant du législateur.

Pour mémoire:
La page réglementation sur les cerfs-volants: http://becot.info/tako/francais/&tako.htm
Les bases de la réglementation sur les cerfs-volants en 3 pages: http://becot.info/tako/francais/plans/reglementationCV_France.pdf
Le guide de la réglementation sur les cerfs-volants en 7 pages pour aller chercher dans les règlements les alinéas applicables aux cerfs-volants:
http://becot.info/tako/francais/plans/reglementationCVquid_France.pdf
Et sur la page réglementation il y a les liens pour accéder aux principaux documents aéronautiques, cartes, etc
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Re: Reglementation

Messagede Airkapture le Ven 19 Décembre 2014, 8:22

Je suis entièrement d'accord avec toi Becotus! Cette notice n'a rien à faire sur un forum de cerf-volistes.
perso je défendais plus mon loisir du weekend qui est l'aéromodélisme et qui risque d’être en danger a cause de ces drones!! Mais je reconnais que mon discours n'a pas réellement sa place sur un forum de cerf-volistes! :|
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Re: Reglementation

Messagede pete le Ven 19 Décembre 2014, 17:30

Bonsoir,

" Cependant il y a d'autres zones non autorisées aux aéronefs habités et dans lesquelles les cerfs-volants peuvent évoluer bien au dessus de 150m dans le respect des règles, et les drones n'y sont pas autorisés."

Je serais curieux de savoir quelles sont les zones en question et quels seraient les plafonds de vols en question.
En montagne peut être ? Au-dessus d'un volcan ? Au-dessus d'une zone protégée et sensible ?

Amicalement,
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Re: Reglementation

Messagede Emmanuel le Ven 19 Décembre 2014, 23:38

Airkapture a écrit:Je suis entièrement d'accord avec toi Becotus! Cette notice n'a rien à faire sur un forum de cerf-volistes.

Perso (mais ça n'est que mon avis), je pense qu'ici, on peut très bien parler de tout. L'essentiel, à mon sens étant, sur ce sujet particulièrement sensible, de bien préciser que nos CV ne sont pas dans le périmètre de ces recommandations/législation.
Qu'il s'agit bien d'une discussion annexe et complètement séparée de notre pratique.
Que diriez-vous de déplacer ce fil de discussion dans la rubrique "Nos coups de coeurs hors aérophoto", qui serait rebaptisée "Discussion de tout et de rien mais HORS aérophotographie par cerf-volant" ?
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Re: Reglementation

Messagede becotus le Sam 20 Décembre 2014, 18:06

Une zone autorisée aux cerfs-volants et non autorisée aux drones?
Le Mt St Michel par exemple. C'est pour cela qu'il ne faut pas prendre les cartes aéronautiques spécifiquement dédiées aux drones.
Et comme partout, il faut veiller à ce qu'il n'y ait pas de Notam au moment voulu.

La discussion aéromodèles/drones est un aparté, et recevoir des informations sur les nos cousins aéronautiques personnellement ne dérange pas mon esprit curieux. OK pour la notice que je connaissais déjà et dont les règles de prudence et de bon sens nous concernent aussi, et que l'on pourrait tout à fait recopier ici de temps en temps tant elles sont pertinentes.
Par contre je m'insurge si on applique au cerf-volant ce qui ne le concerne pas, et vice-versa. Je ne vois pas un droniste aller voler en ville pour faire comme les cervolistes.
C'est comme dans ma ville, ce qui est autorisé aux cyclistes ne l'est pas aux vélomoteurs.
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Re: Reglementation

Messagede pete le Sam 20 Décembre 2014, 18:54

becotus a écrit:Une zone autorisée aux cerfs-volants et non autorisée aux drones?
Le Mt St Michel par exemple.


L'exemple est frappant car c'est justement à cet endroit que Fabien a été victime du zèle de la maréchaussée...

Quelle carte suivre si celle des drônes n'est pas adaptée ?
Une carte aéronautique ?

Amicalement,
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Re: Reglementation

Messagede becotus le Mer 24 Décembre 2014, 9:29

Sur ma page réglementation il y a le lien vers la carte aéronautique. Il faut apprendre à la lire.

Cependant, il ne faut pas tant chercher à voir où un cerf-volant peut voler que de vérifier dans quelles conditions on peut le faire à un endroit déterminé.
Sur la page de mon site j'explique aussi qu'il y a des lieux où le cerf-volant est interdit, et ce n'est pas du fait de la réglementation aérienne, comme dans cet exemple bien connu et traité avec humour par nos amis de BSCV (Banlieue Sud Cerf-Volant).
http://bscv.free.fr/insolite/evolution/index.html
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Re: Reglementation

Messagede Charlesmtb le Dim 19 Avril 2015, 12:39

Paf, je viens de passer 4h a tenter de comprendre tous ça, j'aurai juste besoin de la confirmation à partir d'exemples concrets, pour être sûr...

A partir de cette carte Aéronautique: http://carte.f-aero.fr/carte-aero-v2/
Ai-j le droit de pratiquer le CV
- sur la presqu'ile de crozon (pointe du milieu du finistère) sachant que c'est une Zone interdite pour raison militaire??
il y a tous le temps des kitesurfeurs et des CV car il y a pleins de plages...

- sur le parc naturel du Vercors (au sud de Grenoble) sachant que la zone est indiqué vol au dessus de 3300 ft du sol (si j'ai bien compris)

le droit à Voler, c'est une chose, ensuite, le droit à prendre des photos, en est une autre, même question pour Crozon..
sachant que la loi dit:
Interdit sur les zone dont la "liste est fixée par arrêté interministériel."

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=BABEEAAC07131EF2F3CB4E6239410316.tpdila07v_2?idSectionTA=LEGISCTA000006177220&cidTexte=LEGITEXT000006074234&dateTexte=20150419

mais impossible de la trouver cette liste, et je ne doute pas qu'autour de la base militaire il existe une telle zone, a savoir si c'est la même que pour le survol...????
je ne pense pas mais bon.. (et sinon, certain d'entre nous aurai été arrêté...)
si quelqu'un sais ou trouver cette information.

re-édit immédiat: je crois que j'ai une partie de la réponse ici :
[url]http://photocerfvolant.free.fr/phpBB2/viewtopic.php?f=10&t=4253&hilit=législation[/url]

dans le vague quoi...

et pour le vercors..??
bon soleil à tous!
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Re: Reglementation

Messagede Maneke le Dim 19 Avril 2015, 18:25

Charlesmtb a écrit:mais impossible de la trouver cette liste,


Ca c'est la bonne blague dont on a déjà parlé ici, cette liste est classée secret défense donc tu ne risque pas de la trouver sur le net. Donc en gros tu es sommé de ne pas voler sur certains site dont on ne peut pas te donner la liste :lol: Kafka lui même n'y avait pas pensé.
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Re: Reglementation

Messagede pete le Dim 19 Avril 2015, 18:32

Bonsoir,

Ce que je trouve moins rassurant c'est le lien vers légifrance et notamment les restrictions d'usage sur la photo, comme par exemple :

" A tout moment les appareils, pellicules, films et supports divers et leurs reproductions peuvent être examinés, à titre de contrôle, par les services de police, qu'il s'agisse des titulaires d'autorisations ou des opérateurs occasionnels.

Les objets contrôlés sont restitués dans un délai qui ne saurait excéder quinze jours. En cas de détérioration des supports, les propriétaires ne sont pas fondés à réclamer une indemnité."

Amicalement,
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Re: Reglementation

Messagede a906 le Lun 20 Avril 2015, 11:20

La carte aéro que tu donnes en lien est une indication pour notre activité. C'est sur que si tu survoles l'ile longue, tu vas voir les gendarmes arrivés rapidement. Mais il n'y aura pas de problèmes ailleurs. C'est juste du bon sens en fait. Pour le Verdon, ce doit être un plancher pour éviter le dérangement des espèces naturelles, il y a ça quasiment au dessus de toutes les réserves. Pareil c'est du bon sens, si tu décolles au dessus d'une colonie d'oiseaux qui nichent, c'est pas une bonne idée, pour le reste ça ne posera pas de problèmes !
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Re: Reglementation

Messagede becotus le Mar 28 Avril 2015, 9:50

Le Vercors est un cas particulier.
La zone R196D est une zone réglementée au dessus de 1000m, pas au dessous.
Le Parc naturel du Vercors n'a pas de restrictions de survol.
La réserve naturelle des hauts plateaux a une restriction définie à l'article 18 de son décret de création 85-280
Il est interdit de survoler la réserve à une hauteur inférieure à 300 mètres.

Sur le site de la réserve il est précisé
Le décollage et le survol à moins de 300 m des deltaplanes, parapentes, planeurs, avions..., sont interdits

Généralement le cerf-volant est toléré s'il n'occasionne ni perturbation ni nuisance.

La presqu'ile du Crozon est un autre cas particulier.
La P112 est une zone interdite aux aéronefs du sol au niveau FL 195 soit ~6000m.
Il y a deux terrains militaires, l'île Longue et l'aéroport de Lanvéoc. Il vaut mieux se tenir très éloigné de ces deux sites, et même au sol, éviter de brandir un téléobjectif vers eux.

Pour la photographie du territoire selon le décret 2005-865, il faut déposer une demande en précisant la zone photographiée et la réponse sera oui ou non selon cette zone. Si la liste existait cela rendrait plus vulnérables de nombreux sites. Généralement les "locaux" connaissent ces sites sensibles.

Pour ces deux cas, savoir procéder avec le principe de ségrégation aérienne des aéronefs sans interférer avec les restrictions liées aux particularités locales.
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Re: Reglementation

Messagede tomtom8585 le Jeu 07 Mai 2015, 18:21

Bonjour à tous,

Je pars en week end à arcachon en famille, j'ai prévu de faire la d'une du pilat et le cap ferret, je glisse les cerf volant et la nacelle dans les bagages pour faire quelques photos si le temps s'y prête. Pensez vous que je puisse voler sans problème étant donné que ce sont des espaces naturels et qu'il y a l’aérodrome militaire de Cazaux pas très loin. je ne voudrais pas gâcher le week end en ayant des surprises :?

Thomas
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Re: Reglementation

Messagede André le Jeu 07 Mai 2015, 18:31

Envoie un MP à Benoît Rual qui habite dans ce coin ?
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Re: Reglementation

Messagede PanoKap le Dim 10 Mai 2015, 8:51

J'ai deja kaper la dune du pyla pas de soucis à surveiller les parapentistes...

Le cap Ferret Alain l'a kapper aussi.

Pour moi aucun soucis particulier sur ces 2 spots. Bonne session...
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