Re: Reglementation
Posté: Mar 18 Novembre 2014, 12:15
Oui, c'est bien une question de lecture de ma phrase.
Je pensais que depuis que nous en parlons et avec les textes qui sont sur mon site pour l'expliquer c'était maintenant connu de tous. Désolé de ma phrase trop concise.
Je reformule:
L'article 3§3 est très clair puisqu'il s'applique aux aéronefs sans personne à bord autres que les aéronefs télépilotés (mentionnés en 3§1 et 3§2).
Je pensais que depuis que nous en parlons et avec les textes qui sont sur mon site pour l'expliquer c'était maintenant connu de tous. Désolé de ma phrase trop concise.
Je reformule:
L'article 3§3 est très clair puisqu'il s'applique aux aéronefs sans personne à bord autres que les aéronefs télépilotés (mentionnés en 3§1 et 3§2).