Droits d'auteur

Prendre une photo, même par cerf-volant n'est pas une fin en soi, il reste à la rendre visible.Ici, on parle du traitement graphique des photos, et tout ce qui peut être fait à partir des photos (tirages papier, diaporamas, puis ensuite expos, bouquins, etc.), sur une suggestion de NonSenZ.

Droits d'auteur

Messagede lezaar le Jeu 19 Juin 2008, 15:20

Petit commentaire quant aux droits d'auteurs...

Je ne pratique pas du tout la photographie aérienne dans le but d'en retirer un quelconque avantage pécunier cependant il m'arrive un truc qui je dois l'avouer me "gonfle" un peu...

En lisant un quotidien national vendredi passé, je suis tombé stupéfait en pages intérieures sur un de mes clichés...il avait été découpé afin de virer le watermarking avec mon pseudo dessus...

D'un côté c'est flateur car c'est une forme de reconnaissance...mais j'aurais au moins espéré une prise de contact préalable ou un lien vers mon site...

Voila docteur, je voulais juste me confier :-)...
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Re: Droits d'auteur

Messagede Emmanuel le Jeu 19 Juin 2008, 15:41

Alors là, c'est très simple,
Un email avec AR et ton numéro de téléphone au-dit journal indiquant que tu es l'auteur de cette image, publiée sans ton accord.
Leur demander combien ils estiment devoir te verser pour la publication et le préjudice subit. Et que dès ton accord sur le montant négocié, qu'ils procèdent sans délai au paiement des droits de reproduction afférents à la dite-photographie. Tu leurs adressera une note d'auteur.
Quel est la taille de l'image publiée (ça compte pour le prix, ainsi que le tirage de la publication) ?


S'il te prennent de haut, faudra pas hésiter à adresser un courrier en Recommandé avec Accusé de Réception.
Je pense que nos membres professionnels pourront compléter cette première réponse.

Sinon, on peut connaitre le journal en question, la date de publication ainsi que le titre (exact) de l'article ? Histoire de leur faire un peu de pub et parce que si en plus, c'est repris sur leur site Web... (faire une copie d'écran et une impression de la page, bref, commencer à constituer un dossier).
On boira un coup ensemble.
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Re: Droits d'auteur

Messagede Alankap le Jeu 19 Juin 2008, 16:07

Ne lache pas l'affaire.

Je suis d'accord avec la réponse d'"Admin'" mais je n'enverrais pas de mail mais un courrier recommandé avec accusé de reception tout de suite avec les mêmes arguments. Tu pourrais compléter au bluff avec une remarquer du style j'ai fais constater ces faits par huissier de justice...

Bref tu es 100% dans ton droit, attaque !

Je rêverais d'être dans situation ...rien que lancer une procédure

Voyons les côtés positifs: tes clichés sont appréciés !! !

Et plus c'est un sujet d'actualité les droits d'auteur...... :wink:
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Re: Droits d'auteur

Messagede vertigo le Jeu 19 Juin 2008, 16:56

Intéressant ... As tu une idée du biais par lequel ils ont accédé à ton image ? Par ton Blog ?
je serais aussi curieux de voir la photo dans le journal. Dis-nous en un peu plus.

Tu peux négocier un dédommagement (si tu as envie de te lancer dans une procédure). L'enjeu est de quelques centaines d'euros, voire un peu plus si c'est un gros tirage.
A toi de voir si ça vaut le coup, mais il faut au moins leur tirer l'oreille.
Pas mal d'utilisateurs anglo-saxons de flick'r se plaignent régulièrement de pillages similaires. Il ne faudrait pas que la pratique se généralise.

edit : Par contre je ne sais pas si tu pourras leur adresser une note d'auteur le cas échéant, car il faudrait que tu te déclares pour ça, et puis en théorie la presse paie en salaire. Sauf si ta photo est insérée dans une pub.
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Re: Droits d'auteur

Messagede m@noo le Jeu 19 Juin 2008, 18:17

Excellent :!:
Mais je suis d'accord qu'il ne faut pas laisser faire.

On serait les premiers attaqués si on diffusait sans accord préalable une photo d'un auteur/photographe pro.

Sinon comme tout le monde je suis un peu curieux au moins de connaitre le cliché :wink:
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Re: Droits d'auteur

Messagede Emmanuel le Jeu 19 Juin 2008, 23:25

Vertigo a écrit:Tu peux négocier un dédommagement (si tu as envie de te lancer dans une procédure).

Non, non, professionnel ou pas, il doit y avoir paiement pour toute utilisation frauduleuse et non autorisée d'une création (photo, article, littérature, etc). Que ce soit son gagne-pain principal ou pas.
Pas besoin d'engager A priori une procédure pour obtenir un dédommagement.
J'aurais tendance à militer pour mettre le nez dans son caca au journal qui s'est permis de publier une image (et de l'amputer, c'est agravant...) sans permission. Maintenant, note d'auteur ou note de frais ; à voir avec "ton" journal ce dont il a besoin.
Pour le montant à négocier, ne pas oublier que tu devras payer des impôts dessus, alors, en tenir compte au moment de l'addition.

La morale de cette histoire n'est-elle pas de filigranner ses images en diagonal sur toute l'image ?
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Re: Droits d'auteur

Messagede vertigo le Ven 20 Juin 2008, 8:00

Je n'entendais pas "procédure" au sens litige en justice d'office, mais simplement le fait que lezzaar s'accroche ou pas, et éventuellement les menace de poursuites.
Je suis aussi pour secouer les puces au journal en question.
ça reste peu clair pour moi comment lezaar peut se faire rémunérer dans un cadre clair sans être déclaré, mais sans doute que pour un seul épisode ce n'est pas gênant (à vérifier).

Le filigranne j'aimerais pouvoir l'éviter.
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Re: Droits d'auteur

Messagede lezaar le Ven 20 Juin 2008, 14:22

Salut à tous...

Tout d'abord merci pour vos réactions...

Alors j'ai envoyé un email à la rédaction dudit quotidien national qui a un tirage journalier de plus ou moins 10.000 unités...

J'ai signalé les faits et demandé qui leur avait fourni le cliché en question afin de pouvoir prendre contact...

Il s'agit en fait d'un article promotionnel pour un bled du coin et je suppose que ca doit être un des gars de l'association des commercants ou quelqu'un du style qui s'est approprié la photo...Je sais pour avoir deja fourni ce genre d'articles à a des journaux quotidiens qu'il demandent les photos avec...

Donc voilà...en l'absence de réaction de leur part la semaine prochaine on passe à la lettre recommandée :!:

Maintenant je n'ai ni numéro de TVA, ni statut d'indépendant...quedal...donc probablement en mauvaise posture pour négocier quoique ce soit malheureusement...peut-être un petit enquart avec un article sur le KAP et un lien vers mon site et le forum? :-)

Pour finir voici un scan de l'article (chut là aussi c'est du copyright) ICI

a vous de trouver la photo d'origine sur mon site: Gallerie RTL- JUNGLINSTER -JUILLET 2007... C'est en plus une photo complètement banale...
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Re: Droits d'auteur

Messagede J-m-s90 le Ven 20 Juin 2008, 14:32

a vous de trouver la photo d'origine sur mon site: Gallerie RTL- JUNGLINSTER -JUILLET 2007... C'est en plus une photo complètement banale...


ici :D
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Re: Droits d'auteur

Messagede vertigo le Ven 20 Juin 2008, 15:33

Je me doutais un peu que c'était dans une pub. ça rassure un peu sur le comportement des journalistes.
Il faut maintenant te tourner vers l'annonceur, et lui demander un paiement équivalent aux droits, qui seraient de l'ordre de 750 euros vu le tirage (tarif pro officiel). ça te fait un point de départ pour la négociation.
Ce n'est pas parceque tu n'es pas indépendant que tu dois t'asseoir sur ces droits. Ce ne sera qu'un paiement ponctuel, pas de pb au niveau de l'administration AMA.

Attends peut-être la confirmation de Maneke, mais voilà ce que je peux en dire.
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Re: Droits d'auteur

Messagede Emmanuel le Ven 20 Juin 2008, 15:37

Quand même, ta photo n'est pas si banale... La preuve, elle a été choisie.

Il s'agit en fait d'un article promotionnel

Est-ce que les articles du journal sont signés ? Si oui, il ça sort de la rédaction du journal, si non (et que c'est pas marqué "publireportage" ou "promotion", c'est du rédactionnel. De toute façon, un journal est responsable de ce qu'il publie, texte comme photo.

Le recadrage qui évite ton nom sur la photo montre qu'ils ne se sentaient pas "les fesses propres". Même s'ils avaient été "abusés" par un article "clé en main", à eux de faire preuve de professionnalisme. Ta procédure les aidera à "grandir" éthiquement.

Maintenant je n'ai ni numéro de TVA, ni statut d'indépendant...quedal...donc probablement en mauvaise posture pour négocier quoique ce soit malheureusement

Pas du tout, il y a ici 2 notions. D'abord le fait d'être "amateur" qui peut compliquer la façon de se faire payer. Ceci dit, je crois qu'en France un particulier peut exceptionnellement établir une facture, ou à tout le moins une note de frais pour se faire payer un service. Au pire voire avec ton service des impôts ou sur le Net les modalités pratiques. Bien sûr, il faudrait déclarer ces revenus, même si en France (tu es au Luxembourg) il existerait une tolérance pour un revenu exceptionnel.

Secondo, je ne vois pas pourquoi ta situation de mettrait "en mauvaise posture pour négocier" ? Le journal t'as mis dans cette situation, tu ne l'a pas recherchée toi-même. Fais comme tu ferais si tu t'installais comme photographe, point barre.

En rappelant à des "indélicats" que la photo n'est pas gratuite, l'amateur (qui n'en vit pas de ses images) sert aussi ceux qui en vivent.
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Re: Droits d'auteur

Messagede NonSenZ le Ven 20 Juin 2008, 17:16

Je crois qu'il faut que tu fasses un contrat de cession (partiel) de droits sur la photo, te donnant droit à une rémunération en contre partie. Fais une recherche sur cession de droits sur google. Il y a même des exemples de contrats.
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Re: Droits d'auteur

Messagede becotus le Dim 22 Juin 2008, 9:30

Je vous conseille le livre "le photographe" dans la collection le conseiller juridique pour tous, aux éditions du Puits Fleuri.

Les oeuvres nées d'une création personnelle sont exemptées de TVA en cas de vente directe.
Toute activité personnelle qui donne lieu à une rémunération n'excédant pas x euros n'est pas soumise à déclaration. Je ne me souviens pas du montant exact.

Il faut faire une réclamation au journal.
S'il s'agit d'un journaliste, et s'il a empoché la valeur de la photo, le journal la récupérera et la reversera. S'il n'a rien empoché, le journal paiera selon les tarifs en vigueur. Il existe une association professionnelle qui sert de référence.
S'il s'agit d'une insertion venant d'une association, ou d'un publicitaire, selon les conditions d'insertion, ce sera soit le journal, soit le tiers. Le journal te le dira.

Dans tous les cas, le journal n'appréciera pas, et le journaliste, l'association, ou le publicitaire risquent d'avoir de sérieuses réticences du journal pour de nouvelles publications.
Tu devrais aller fouiner sur d'autres publications éventuellement émises par la même source: affiches, prospectus.
Tu peux leur signifier dès maintenant que tu feras retirer toute nouvelle publication utilisant la photo sans utilisation. Comme tu es dans ton droit, et s'ils ont déjà des documents en cours d'impression, ils vont flipper, ou bien ils sont inconscients!
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Re: Droits d'auteur

Messagede Emmanuel le Dim 22 Juin 2008, 10:02

D'accord avec Christian, leur demander effectivement par écrit si l'image a été utilisée pour d'autres publications ou articles, ou supports.
Au vues du scan, il s'agit d'un article, pas d'un publi-reportage. Et même si c'est un publi-reportage (voir si la mention existe) il doit y avoir indemnisation. Comme il s'agit d'une grosse publication (groupe de presse) je pense qu'elle peut atteindre plusieurs centaines d'Euros.
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Re: Droits d'auteur

Messagede plesage le Dim 22 Juin 2008, 10:18

admin a écrit:Comme il s'agit d'une grosse publication (groupe de presse) je pense qu'elle peut atteindre plusieurs centaines d'Euros.


Et c’est sans mentionner le préjudice subit.

Ceci dit, une autre piste à explorer consisterait peut être à un arrangement à l’amiable où moyennant une rubrique hebdomadaire tu fournirais au journal, une aerophoto au prix entendu de XXX Euros par semaine avec une entente sur XX semaines… tout le monde s’y retrouverait : le journal, les lecteurs et toi !!!
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Re: Droits d'auteur

Messagede Maneke le Dim 22 Juin 2008, 17:50

Voici un extrait du barême officiel 2008 de l'UPC :

Image

C'est pas le pérou mais pour le principe ça vaut le coup de réclamer pour qu'ils se rendent compte qu'ils ont merdé. Eventuellement ça sera l'occasion de négocier avec le rédac chef un petit accord pour publier des photos de temps en temps.

Bonne chance et tiens nous au courant de l'issue des négociations.
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Re: Droits d'auteur

Messagede Elian le Lun 23 Juin 2008, 10:48

Vos réactions et recherches montrent combien en ce forum on se sert les coudes et s'entraide, ça fait vraiment du bien à constater.
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Re: Droits d'auteur

Messagede lezaar le Jeu 16 Octobre 2008, 10:43

Juste un petit retour d'info: après un mail et deux courriers sans réponse, je jette l'éponge...

ma seule revanche a été de dénoncer les faits sur ma page web...inutile mais bon...

Et tout cas je tenais encore a tous vous remercier pour vos conseils !
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Re: Droits d'auteur

Messagede Emmanuel le Jeu 16 Octobre 2008, 11:12

Et un petit courrier à l'en-tête d'un avocat ?
Reste à inventer un site "liste noire des publications qui volent des photos"...
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Re: Droits d'auteur

Messagede Alankap le Jeu 16 Octobre 2008, 12:09

Je n'aurais jamais laché une chose pareille même s'il fallait en passer par un procès que tu aurais gagné.

Mainteant ils savent qu'ils peuvent te voler tes photos....
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Re: Droits d'auteur

Messagede becotus le Sam 25 Octobre 2008, 20:04

Courrier ordinaire et email sont presque toujours ignorés.
Il faut envoyer un recommandé avec accusé de réception en précisant qu'il s'agit d'un litige, faire mention d'un texte de loi ad hoc, et indiquer la somme demandée à l'amiable. Terminer en faisant savoir que l'absence de réglement amiable sera automatiquement considéré comme un préjudice moral, et traité en conséquence.
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